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Dans ce second épisode de Parlons repreneuriat, Alexandre Ollive, PDG du CTEQ, reçoit Frédérik Boisvert, PDG de la Chambre de commerce et d’industrie de Québec (CCIQ).

Ils échangent sur des enjeux d’actualité, notamment l’impact des tarifs douaniers imposés par les États-Unis et l’incertitude que cela crée pour les PME québécoises et le repreneuriat.

Ils abordent aussi les réalités des entrepreneurs d’aujourd’hui et l’importance d’un plan de relève structuré pour assurer la pérennité des entreprises. Enfin, Frédérik Boisvert présente le plan d’action de la CCIQ visant à accompagner la vague de transferts d’entreprises dans la région de la Capitale-Nationale.

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Dans ce webinaire, des experts en fiscalité et en vente d’entreprise explorent les meilleures pratiques liées au transfert d’une entreprise à un membre de la famille. Découvrez comment naviguer à travers les défis fiscaux, juridiques et humains grâce à des conseils concrets et des stratégies adaptées.

À la fin de la présentation, les participants ont eu la possibilité de poser leurs questions aux experts des deux organisations.

Voici les réponses à deux questions auxquelles ils n’ont pas eu le temps de répondre

Dans le cadre de l’intégration des enfants dans une entreprise individuelle, serait-il préférable de créer une société par actions (inc.) avec le parent cédant, puis de transférer les parts par la suite ?

Oui, il peut être avantageux de convertir l’entreprise individuelle en société par actions. Cette transformation peut se faire au moyen d’un roulement fiscal, permettant le transfert des actifs de l’entreprise individuelle à une société par actions sans impôt immédiat. La société par actions devient ainsi propriétaire des biens qui composaient auparavant l’entreprise individuelle.

Cette approche permet d’accéder à l’exonération sur le gain en capital (EGC) lors de la revente des actions, sans qu’il soit nécessaire d’attendre le délai habituel de 24 mois requis pour satisfaire au critère de détention. Toutefois, certaines conditions précises doivent être rigoureusement respectées afin que les actions soient admissibles à l’EGC.

Nous recommandons fortement de consulter un conseiller fiscal afin de structurer l’opération adéquatement et de s’assurer du respect des exigences prévues par la loi.

Si le repreneur acquiert les actions de l’entreprise par l’entremise d’une société de gestion, pourra-t-il tout de même profiter de l’exonération sur le gain en capital (EGC) ?

L’utilisation d’une société de gestion par le repreneur est souvent une stratégie utile pour faciliter le financement de l’acquisition. Toutefois, pour profiter de l’EGC, les actions admissibles doivent généralement être détenues directement par une personne physique, et non par une société de gestion.

Cela ne signifie pas qu’il est impossible de structurer l’acquisition de façon optimale. Plusieurs options de réorganisation organisationnelle peuvent être envisagées afin de permettre, à terme, une détention personnelle des actions par le repreneur. Par exemple :

une fusion entre la société de gestion et la société opérante
un gel des actions de l’actionnaire actuel, suivie de la souscription personnelle de l’entrepreneur ou d’une fiducie familiale dans l’actionnariat
une vente directe des actions de la société de gestion, si celle-ci ne détient que les actions de la société opérante.

Ces solutions permettent à la fois de maintenir les avantages financiers liés à la structure de la société de gestion (notamment la déductibilité des intérêts liés au financement et les dividendes intersociétés non imposables), tout en maximisant le potentiel d’EGC lors d’une revente future.

Une planification fiscale rigoureuse est donc essentielle pour tirer pleinement parti des mécanismes disponibles.

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Article provenant de Crowe BGK S.E.N.C.R.L./LLP

Le processus de transfert d’entreprise débute souvent par une lettre d’intention, formalisant une offre. Bien que préliminaire, cette offre soulève une question clé : le prix est-il raisonnable ? L’acheteur potentiel craint de surpayer l’entreprise, impactant son retour sur investissement. Le vendeur espère la pleine valeur de son entreprise. L’évaluation est donc cruciale.

Cet article propose des outils inspirés des experts en évaluation d’entreprises (EEE) pour analyser la raisonnabilité d’une offre, sans prétendre à une évaluation exhaustive.

Attention : Nous supposons une offre basée sur la valeur d’entreprise (VE), « sans encaisse ni dette ». Les termes de chaque lettre d’intention doivent être examinés attentivement.

1) La juste valeur marchande comparée au prix

La question de la raisonnabilité du prix partagé lors de la lettre d’intention trouve sa réponse dans la notion de la juste valeur marchande (JVM).

La JVM, calculée par des EEE, correspond au prix optimal théorique qui serait obtenu sur un marché libre, concurrentiel et transparent, entre un acheteur et un vendeur consentants, parfaitement informés et agissant indépendamment. Elle constitue ainsi un prix de référence, reflétant la valeur intrinsèque de l’entreprise, hors éléments conjoncturels ou spécifiques à une transaction particulière.

Il est toutefois fréquent que le prix de transaction diverge de la JVM. Ce prix réel intègre en effet des facteurs qui ne sont pas (ou pas entièrement) pris en compte dans la JVM. Par exemple, un acheteur peut valoriser l’entreprise au-delà de la JVM s’il anticipe des synergies significatives avec une entreprise qu’il possède déjà (ex. : réduction de coûts ou augmentation de parts de marché). Également, des conditions de marché défavorables, des caractéristiques propres au vendeur (problèmes de santé, urgence de la vente) ou l’habileté de négociateurs peuvent également influencer le prix final.

Malgré ces divergences potentielles, la JVM conserve un rôle fondamental. Elle sert de référentiel objectif et constitue généralement un prix plancher pour le vendeur. En somme, la JVM demeure la mesure indispensable pour apprécier la raisonnabilité d’une offre transactionnelle.

2) Comparer l’offre reçue : la méthode des multiples

Afin d’évaluer la raisonnabilité d’une offre ou d’une JVM, la méthode des multiples est souvent employée. Elle consiste à comparer l’entreprise cible à des entreprises comparables, sociétés cotées ou entreprises privées dont les transactions sont connues. La comparaison est effectuée en utilisant certains multiples qui rapportent la VE de chaque société à un indicateur clé de performance, souvent le bénéfice avant intérêts, impôts et amortissement (BAIIA).

Le multiple VE/BAIIA est favorisé, car il compare la valeur d’entreprise à la rentabilité opérationnelle. Il exclut l’impact des choix comptables, financiers et fiscaux, permettant des comparaisons plus objectives entre entreprises.

Cette approche conduit généralement à une fourchette de multiples (par exemple, VE/BAIIA de 4,5x à 5,5x). Pour une entreprise cible avec un BAIIA de 200 000 $, la valeur d’entreprise initiale se situerait donc entre 900 000 $ et 1 100 000 $.

Le défi est de déterminer le positionnement à l’intérieur de cette fourchette puisqu’il requiert une analyse rigoureuse de plusieurs facteurs d’ajustement :

Comparabilité réelle: les comparables parfaits sont rares. Des différences (secteur, modèle économique, croissance, risque) nécessitent des ajustements.
Taille: une entreprise plus grande justifie un multiple plus élevé (stabilité, diversification).
Statut boursier: la liquidité des sociétés cotées se traduit par des multiples supérieurs.
Facteurs qualitatifs: qualité de la direction, relations clients, avantages technologiques, ou, à l’inverse, dépendance à un client ou risque opérationnel précis.
Profitabilité: une marge de BAIIA supérieure justifie un multiple plus élevé.

La méthode des multiples, accessible et rapide, permet une première estimation de la justesse d’un prix. Cependant, cette approche, bien qu’utile, demeure partielle. Sa véritable force réside dans sa combinaison avec d’autres méthodes d’évaluation, afin d’obtenir une analyse complète et nuancée.

3) Actifs intangibles et achalandage : la valeur invisible

Outre la méthode des multiples, l’analyse d’une offre doit considérer les actifs incorporels, souvent substantiels. Ces actifs, non physiques, incluent la marque, le savoir-faire, les brevets, et les relations clients. L’achalandage représente la valeur résiduelle excédant la somme des actifs identifiables.

Pour déterminer la valeur implicite de l’achalandage et des actifs incorporels, on soustrait de la VE la valeur des actifs opérationnels identifiables (fonds de roulement et immobilisations corporelles). On analyse ensuite le délai de récupération (achalandage/flux monétaires après impôt) pour juger du caractère raisonnable de cette évaluation.

Ce ratio estime le temps théorique de retour sur investissement pour ces actifs incorporels. Toutes choses étant égales par ailleurs, un délai de remboursement plus élevé suggère une évaluation plus risquée ou optimiste, car elle repose moins sur des actifs tangibles et davantage sur des éléments intangibles non garantis.

Pennons deux exemples :

Entreprise de transport routier : actifs principalement tangibles (ex. : camions ou entrepôts). Le délai de remboursement d’achalandage sera probablement faible puisqu’une grande partie de la VE sera constituée d’actifs opérationnels.
Société de logiciels : peu d’actifs physiques. La valeur repose sur la technologie (ex. : logiciel, algorithmes), la clientèle (abonnements récurrents) et la marque de commerce. L’achalandage constituera une part majeure de la VE. Le délai de récupération pourrait être plus long et démontre l’appréciation de ces actifs intangibles par un acquéreur potentiel.

Il est crucial de comprendre que ce délai de remboursement n’est pas une méthode d’évaluation en soi. C’est un indicateur qui peut éclairer l’analyse, mais qui doit toujours être utilisé avec discernement et complété par d’autres approches.

Vers une évaluation plus éclairée

La méthode des multiples, par son approche comparative, et l’analyse du délai de remboursement de l’achalandage et des actifs intangibles offrent des outils accessibles pour une première appréciation de la raisonnabilité d’une offre.

Ces approches fournissent des indications précieuses, mais il est souhaitable de les combiner et de les interpréter avec discernement. L’accompagnement d’un EEE peut alors apporter une valeur ajoutée considérable, en offrant un regard professionnel, objectif et personnalisé.

Cet article est écrit par :

Félix-Antoine Bouchard, CBV

Premier directeur, Évaluation d’entreprises

Crowe BGK S.E.N.C.R.L./LLP

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Dans ce premier épisode de Parlons repreneuriat, Alexandre Ollive, PDG du CTEQ, s’entretient avec Serge Beauchemin, associé directeur chez AQC Capital et ambassadeur au CTEQ pour le secteur TI et de l’innovation.

Bien connu pour son passage dans la populaire émission « Dans l’œil du dragon », M. Beauchemin est également actionnaire de plusieurs entreprises privées, dont Strom Spa, où il joue un rôle stratégique.

Au fil de cette conversation, ils discutent entre autres de l’importance de préserver la culture d’entreprise lors d’un transfert et des avantages du repreneuriat, mettant en lumière les occasions qu’offre la reprise d’une entreprise établie. Fidèle à son style imagé, Serge Beauchemin rend cet échange captivant et accessible grâce à des anecdotes et des réflexions inspirantes.

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Lors de ce webinaire, des expertes de Raymond Chabot Grant Thornton démontrent qu’en contexte de transfert d’entreprise, il est primordial d’avoir un plan bâti sur mesure.

Elles parlent de la monétisation, qui consiste à convertir la valeur d’une entreprise en liquidités personnelles.

Des étapes bien planifiées vont permettre d’assurer une optimisation de la valeur pour le propriétaire qui prévoit se retirer tout en assurant la stabilité financière et organisationnelle de l’entreprise pour la suite.

À la fin de la présentation, les participants ont eu la possibilité de poser leurs questions aux experts des deux organisations.

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Article provenant de Soluce.

Qu’est-ce que la vérification diligente ?

La vérification diligente, parfois exprimée par son appellation anglophone « due diligence », est une procédure essentielle dans le cadre de l’acquisition d’une entreprise. Elle consiste en une analyse des aspects financiers, fiscaux, juridiques et opérationnels de l’entreprise cible que l’acquéreur juge pertinents. Cette étape intervient généralement après la signature d’une lettre d’intention et avant la finalisation de la transaction.

Son objectif est de s’assurer que toutes les informations fournies par le vendeur sont exactes et de révéler les risques et les occasions cachées. Elle peut également permettre de renégocier certaines conditions de la transaction à la lumière des constatations qui en ressortent. Cependant, elle est parfois négligée par les acheteurs, notamment en raison de l’urgence de conclure la transaction ou du manque de ressources pour mener une analyse détaillée, ce qui peut entraîner des conséquences financières importantes après l’acquisition.

Les principales composantes de la vérification diligente

La vérification diligente couvre plusieurs dimensions. Voici quelques exemples pour chacune.

Financière : analyse des états financiers, vérification de la rentabilité, évaluation de la trésorerie et de l’endettement
Fiscale : examen de la conformité fiscale, vérification des déclarations et des litiges fiscaux potentiels, évaluation des impacts fiscaux de l’acquisition
Juridique : revue des contrats, litiges en cours, droits de propriété intellectuelle
Opérationnelle : évaluation des processus, des actifs physiques et de la chaîne d’approvisionnement
Humaine : analyse de la culture d’entreprise, des contrats de travail et des dépendances envers certains employés clés

Il est primordial de bien savoir bien identifier les risques afin de concentrer les efforts et les ressources sur les aspects les plus critiques pour la réussite de l’opération. Cela permettra à l’acquéreur de se tourner vers les bons experts pour l’épauler dans ses démarches. 

Cet article met l’accent sur les aspects financiers et fiscaux, mais il est recommandé de poursuivre vos recherches pour vous renseigner aussi sur les autres volets d’une vérification diligente.

Vérification des aspects financiers

Les aspects comptables se concentrent sur l’analyse approfondie des données financières pour assurer leur exactitude et leur cohérence avec la réalité économique de l’entreprise. Cela inclut la vérification des états financiers, des actifs et passifs ainsi que de la performance historique pour identifier les risques.

Voici quelques exemples concrets :

Exactitude des chiffres
Si le bilan de l’entreprise indique des stocks de 200 000 $, il faudra vérifier physiquement les inventaires pour confirmer cette valeur. Il pourra également être pertinent de questionner la méthode de calcul des inventaires et de s’assurer qu’elle respecte les normes comptables.

Analyse de la performance historique
Supposons qu’une entreprise présente une baisse subite de chiffre d’affaires sur une année. Il sera important d’enquêter pour comprendre si cela est lié à la perte d’un client majeur ou à une baisse de la demande dans le marché.

Qualité des revenus
Dans un cas où 50 % des revenus proviennent d’un seul client, cela pourrait être risqué en cas de départ de ce client. Il faudra donc évaluer cette dépendance sur les activités de l’entreprise.

Valeur réelle des actifs
La valeur comptable des actifs peut ne pas être représentative de la juste valeur de ceux-ci. Obtenir une évaluation professionnelle permettra de s’assurer de la valeur des biens transigés et de faciliter le financement de la transaction.

Examen du fonds de roulement
Le transfert peut avoir un impact considérable au niveau des liquidités. Il sera donc important d’analyser le fonds de roulement de l’entreprise et de s’assurer qu’il est suffisant pour garantir une transition harmonieuse après l’acquisition. Il faudra également examiner les délais de paiement moyens et évaluer si les liquidités disponibles permettent de couvrir les besoins opérationnels immédiats.

Vérification des aspects fiscaux

Les aspects fiscaux jouent un rôle crucial dans la vérification diligente, car ils permettent d’évaluer la conformité de l’entreprise avec les obligations fiscales et de comprendre les conséquences potentielles pour l’acheteur. Cela inclut l’examen des déclarations fiscales, des litiges fiscaux potentiels et des différents crédits fiscaux dont bénéficie l’entreprise.

Voici quelques exemples concrets :

Déclarations fiscales
Si l’entreprise prétend ne pas avoir de dettes fiscales, il faudra demander des copies des avis de cotisation des trois dernières années pour en avoir la confirmation.

Litiges fiscaux
Une entreprise pourrait avoir un litige avec l’Agence du revenu du Canada (ARC). Dans ce cas, il faut s’assurer d’en connaître les détails avant d’aller de l’avant avec l’acquisition.

Régimes fiscaux spécifiques
Dans un cas où une entreprise bénéficie d’un crédit d’impôt pour la recherche scientifique, il faudra vérifier que les documents justificatifs sont bien en règle.

Structure de l’achat
En fonction du type d’acquisition réalisée (achat d’actions ou d’actifs) ainsi que de la structure en place, les impacts fiscaux pourraient diverger. Il faudra donc analyser l’impact de l’acquisition sur vos activités actuelles.

Crédits ou pertes reportés
Si l’entreprise a accumulé des pertes fiscales, les impôts futurs pourraient en être réduits. Identifier ces occasions est donc important.

Conclusion

Les volets financiers et fiscaux de la vérification diligente offrent une vision claire de la santé financière et de la conformité de l’entreprise cible. Il ne faut donc pas sous-estimer leur importance puisqu’un manque d’attention à ces détails pourrait avoir des conséquences coûteuses.

Pour maximiser ses chances de succès, les acheteurs doivent s’entourer d’experts compétents qui sauront les guider tout au long de cette démarche essentielle. Leur soutien permettra de transformer une transaction complexe en une occasion stratégique pour atteindre ses objectifs d’affaires.

Le transfert d’entreprise est au cœur des préoccupations économiques au Québec, et certains secteurs se démarquent particulièrement en matière d’attractivité pour les repreneurs. Grâce à l’expérience de terrain de notre équipe-conseil en transfert d’entreprise et aux données recueillies sur l’INDEX*, notre plateforme de mise en relation, voici les secteurs qui risquent d’être les plus populaires cette année auprès des acheteurs.

*L’INDEX, c’est la plateforme confidentielle numéro 1 au Québec pour la mise en relation entre acheteurs et vendeurs de PME.

1- Fabrication et transformation

Le secteur manufacturier occupe une place de choix dans les priorités des repreneurs. Il regroupe des entreprises souvent bien implantées avec des infrastructures et des processus rodés. Les repreneurs sont attirés par leur stabilité, leur potentiel de modernisation et leur contribution à des secteurs clés comme la construction, l’énergie ou l’alimentation. La transformation numérique et l’intégration de technologies écoénergétiques représentent également des leviers de croissance importants.

Exemples d’entreprises :

Une entreprise spécialisée dans la fabrication de composants pour véhicules électriques
Un fabricant de pièces métalliques pour le secteur de la construction
Une entreprise de production de matériaux isolants écoénergétiques