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Campus du repreneuriat
Les inscriptions sont maintenant ouvertes
Une formation adaptée aux besoins du terrain
Le Campus du repreneuriat a pour mandat de propulser et d’harmoniser les pratiques d’accompagnement en transfert d’entreprise en développant des repères communs et un langage partagé. Les participants sont outillés pour orienter rapidement et efficacement les entrepreneurs qui amorcent une démarche de relève ou de vente. La formation comprend dix ateliers pratiques, offerts en ligne et en direct, appuyés sur des études de cas et des analyses de situations réelles. Elle couvre les étapes clés du processus de transfert, les différents types de scénarios possibles, les dynamiques propres à différents types de repreneuriat, ainsi que les enjeux humains et intergénérationnels qui accompagnent ces démarches. Le programme met également l’accent sur les outils de diagnostic nécessaires pour bien comprendre les besoins et les motivations des entrepreneurs en transition. Destinée aux conseillers des MRC, de leurs organismes délégataires et aux employés du Réseau des SADC et CAE, cette formation offre une occasion concrète d’enrichir leurs compétences et de consolider leurs pratiques d’accompagnement, au bénéfice des milieux économiques locaux.Calendrier de déploiement
- 4 décembre 2025 : lancement officiel et ouverture des inscriptions
- 17 février 2026 : début des ateliers et démarrage des 6 premières cohortes
À propos de Repreneuriat Québec
La mission de Repreneuriat Québec repose sur une conviction forte : le transfert d’entreprise est l’un des leviers les plus puissants pour assurer la vitalité économique du Québec et la productivité des entreprises d’ici. Depuis plus de dix ans, Repreneuriat Québec porte la cause du repreneuriat en accompagnant les entrepreneurs à chaque étape de leur projet de relève. Pionnier d’un modèle d’accompagnement unique, Repreneuriat Québec est présent dans toutes les régions du Québec pour faire avancer concrètement les projets de relève. Depuis sa création, Repreneuriat Québec a guidé près de 35 000 entrepreneurs et des milliers d’entreprises, représentant près de 10 milliards de dollars en chiffre d’affaires transféré, avec un taux de survie de 87,5 % pour les PME accompagnées. Repreneuriat Québec agit comme un acteur clé de la continuité entrepreneuriale, avec le soutien du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie. Pour en savoir plus sur nos services et sur la plateforme de maillage Index, rendez-vous sur repreneuriat.quebec.À propos de Familles en affaires – HEC Montréal
Familles en affaires – HEC Montréal propulse les entreprises familiales en les accompagnant dans leurs enjeux de planification, de gouvernance, de relève et de développement. Nous créons des connexions stratégiques et favorisons le partage d’expériences pour renforcer les liens entre familles en affaires et stimuler leur croissance durable. Nous visons à consolider la pérennité des entreprises familiales du Québec et à en faire des acteurs économiques incontournables. En mobilisant l’expertise de HEC Montréal et les meilleures pratiques issues de la recherche, nous les outillons afin qu’elles puissent gérer les défis d’aujourd’hui et anticiper ceux de demain. Pour en savoir plus, visitez famillesenaffaires.hec.ca.-30-
Repreneuriat Québec Guillaume Beaudin Conseiller relations publiques et communications 1 844 200-2837 p.1062 [email protected] Familles en affaires – HEC Montréal Gabrielle Drouin Responsable – Communication et relations avec la communauté 514 583-0697 [email protected]
Dans cet épisode, notre PDG Alexandre Ollive reçoit Daniel Lamarre, président et chef de la direction du Groupe Cirque du Soleil.
Ensemble, ils abordent l’importance de préserver l’ADN et la culture d’une organisation lors d’une acquisition, un élément souvent déterminant pour assurer la continuité et l’engagement des équipes.
M. Lamarre partage ses conseils aux acheteurs et aux vendeurs : comment bien se préparer, comment anticiper la transition et quelles pratiques adopter pour maintenir la stabilité des opérations dans cette période charnière.
La discussion met également en lumière la force de l’écosystème culturel québécois, ses particularités, mais aussi les défis auxquels il fait face. Un échange riche pour mieux comprendre comment réussir un transfert dans un secteur où la mission et la culture organisationnelle jouent un rôle central.
Au-delà des chiffres et des aspects juridiques, le succès d’un transfert repose avant tout sur la dimension humaine. Les émotions, les valeurs, la culture d’entreprise et les relations interpersonnelles jouent un rôle déterminant à chaque étape du processus.
Eric Chouinard, expert en transfert d’entreprise chez Repreneuriat Québec, et Paméla Bérubé, vice-présidente et cofondatrice de Go RH, vous sensibilisent à l’importance de ces enjeux humains, de la recherche de relève jusqu’à la transmission des savoirs. Ils expliquent comment les reconnaître, les anticiper et les intégrer à une stratégie globale pour favoriser la réussite du transfert et assurer la pérennité de l’entreprise.
Ils mettent également en lumière l’importance et les avantages de bien s’entourer tout au long de cette démarche.
Vous souhaitez assister à un webinaire qui n’est pas encore diffusé ? Retrouvez la liste de nos futurs webinaires ici.
En 2025, son intérêt s’est renforcé avec la bonification de la déduction pour gain en capital (DGC), qui atteint désormais 1 250 000 $ par individu admissible. Cette évolution lui confère une portée stratégique accrue, particulièrement pour les entrepreneurs et les familles détenant des actions admissibles de sociétés privées.
Cet article vise à présenter les fondements, les utilisations concrètes et les occasions qu’offre la fiducie familiale discrétionnaire dans le contexte fiscal actuel.
Qu’est-ce qu’une fiducie familiale discrétionnaire ?
La fiducie familiale discrétionnaire est mise en place par un constituant, qui procède à une donation à un patrimoine distinct. Ce patrimoine est ensuite administré par un ou plusieurs fiduciaires, au profit de bénéficiaires désignés.
Les actifs transférés sont régis par un acte de fiducie, donc un contrat qui définit notamment :
- La durée de vie de la fiducie
- Les pouvoirs et responsabilités des fiduciaires
- Les modalités de gestion des biens et de remises aux bénéficiaires
- Les règles entourant la répartition des revenus ou du capital
La création d’une fiducie est faite par un acte notarié et s’accompagne souvent d’une donation initiale symbolique (lingot d’argent), marquant le transfert effectif des biens.
Si la fiducie est largement utilisée dans un contexte familial, elle joue également un rôle clé dans les stratégies entrepreneuriales, notamment pour la détention et la transmission d’actions de sociétés privées et la distribution de profits/liquidités dans un groupe de sociétés.
Fiducie familiale vs fiducie de protection d’actifs
Il importe de distinguer la fiducie familiale discrétionnaire de la fiducie de protection d’actifs.
La première est reconnue fiscalement et, dans certains cas, peut offrir une protection indirecte contre les créanciers ou dans un contexte matrimonial. Toutefois, cette protection demeure un avantage secondaire plutôt qu’une finalité.
À l’inverse, la fiducie de protection d’actifs a pour unique objectif de protéger les biens, mais n’offre aucun bénéfice fiscal.
Une utilité stratégique renforcée en 2025
Le principal atout de la fiducie familiale discrétionnaire en 2025 réside dans sa capacité à optimiser la planification fiscale, notamment en vue de la vente d’actions admissibles.
En répartissant le gain en capital entre plusieurs bénéficiaires, chacun peut profiter de sa propre DGC de 1 250 000 $, ce qui représente une économie fiscale substantielle.
Un exemple concret
Prenons l’exemple d’un entrepreneur qui transfère ses actions dans une fiducie alors qu’elles valent 1 M$. Quelques années plus tard, ces actions valent 5 M$. Lors de la vente, la fiducie réalise donc un gain de 4 M$.
Si plusieurs bénéficiaires admissibles sont désignés, chacun peut utiliser sa DGC personnelle, permettant ainsi d’exempter d’impôt une part importante du gain.
Les conditions essentielles à respecter
Pour que cette stratégie soit efficace, plusieurs conditions doivent être respectées :
- Une planification à long terme
Une fiducie ne s’improvise pas. Elle doit idéalement être mise en place 3 à 5 ans avant la vente ou le transfert, afin de respecter les délais liés à la détention des actions et à l’admissibilité à la DGC. De plus, plus elle est mise en place tôt, plus le potentiel de prise de valeur est maximisé. - Une entreprise à fort potentiel de croissance
Si la valeur de l’entreprise ne croît pas de façon significative, la pertinence d’une fiducie diminue. À l’inverse, lorsque la croissance est anticipée, la fiducie devient un levier stratégique. - Des bénéficiaires admissibles à la DGC
Les bénéficiaires doivent avoir accès à la DGC. Les bénéficiaires ayant déjà profité de leur DGC ne peuvent en profiter de nouveau. - Une vente d’actions (et non d’actifs)
La DGC ne s’applique qu’à la vente d’actions admissibles. Dans les secteurs où les transactions se font par vente d’actifs (ex. : construction), la fiducie perd une partie de son intérêt fiscal. - Une structure corporative appropriée
Certains secteurs exigent des structures légales ou réglementaires particulières. Avant la création d’une fiducie, il est donc primordial de valider la faisabilité juridique et fiscale.
Facteurs à considérer avant la mise en place
Outre les conditions techniques, d’autres éléments influencent la pertinence de la fiducie :
- Le potentiel de prise de valeur de l’entreprise (une valorisation minimale de 1 250 000 $ et au moins une plus-value de 1 250 000 $ pour commencer à tirer profit d’une DGC supplémentaire)
- Le marché de revente de l’entreprise
- La disponibilité de DGC inutilisées au sein de la famille
- Le nombre de bénéficiaires : une fiducie est plus avantageuse lorsqu’il y a plusieurs individus admissibles
- L’ouverture à remettre la portion imposable du gain en capital réalisé au moment de la vente au bénéficiaire qui utilise sa DGC donc sur une vente d’actions de 1 250 000 $, un montant de 625 000 $ doit être remis
Une fiducie s’inscrit donc dans une planification réfléchie, plutôt qu’une approche ponctuelle.
Rôle de la fiducie dans la planification successorale
Au-delà des aspects fiscaux, la fiducie joue un rôle majeur dans la planification successorale.
Elle permet de transmettre des actifs à la génération suivante sans déclencher immédiatement l’impôt sur le gain en capital. Cela favorise la préservation du patrimoine familial à long terme en réduisant les impôts payables au moment du décès.
Combinée à un gel successoral ou à une assurance vie, elle aide donc à :
- Contrôler la valeur imposable au décès du constituant
- Assurer une liquidité suffisante pour payer les impôts dus
- Maintenir la stabilité financière et opérationnelle de l’entreprise transmise
Un atout supplémentaire : la protection d’actifs
Sur le plan de la protection patrimoniale, la fiducie procure également une certaine sécurité.
Les biens détenus dans la fiducie sont généralement hors d’atteinte des créanciers des bénéficiaires, et peuvent être mieux protégés en cas de conflit familial ou de séparation.
Bien que cette protection soit relative, et non absolue (patrimoine familial), elle demeure un avantage important lorsqu’elle est mise en place préventivement, par exemple avant un mariage ou une restructuration d’entreprise.
En résumé
En 2025, la fiducie familiale discrétionnaire s’impose plus que jamais comme un pilier de la planification fiscale et successorale moderne.
Grâce à la bonification de la DGC, elle permet d’importantes économies fiscales, tout en facilitant la continuité et la transmission du patrimoine familial.
Cependant, sa mise en place exige rigueur et anticipation. Une fiducie mal structurée ou mal administrée peut rapidement perdre ses avantages et engendrer des conséquences fiscales ou juridiques indésirables.
Un accompagnement professionnel essentiel
Avant toute démarche, il est essentiel d’effectuer une analyse approfondie du contexte familial, fiscal et entrepreneurial.
Chez EKITAS avocats & fiscalistes, notre équipe accompagne les entrepreneurs et les familles à chaque étape du processus.
Vous envisagez la mise en place d’une fiducie familiale ou vous planifiez un transfert d’entreprise ? Nous sommes là pour vous aider à bâtir une stratégie efficace, durable et fiscalement optimale, adaptée, bien entendu, à votre réalité et à vos objectifs.
Jamais l’accompagnement de la relève du Québec inc n’a été aussi névralgique
De nouveaux clubs 100% dédiés à la relève d’ici
MONTRÉAL, le 20 novembre 2025 – Depuis 2021, plus d’entreprises sont reprises que créées au Québec et d’ici 2029 plus de 50 000 entreprises de chez nous devront trouver leur relève, disparaître ou passer aux mains d’intérêts étrangers. Bref, devant ce défi générationnel, jamais la question de la relève entrepreneuriale n’a été aussi importante. C’est dans ce contexte qu’EntreChefs PME lance une nouvelle initiative, en partenariat avec Repreneuriat Québec; pour accompagner les repreneurs dans leur nouveau rôle de gestionnaires-propriétaires.
Faits saillants
- Selon une étude de la Banque de développement du Canada (BDC), seulement 36% des entrepreneurs se disent satisfait de leur état de santé mentale.
- 71% des PDG affirment être touchés par le syndrome de l’imposteur
- La moitié des chefs d’entreprise font l’expérience du sentiment d’isolement selon la Harvard Business Review.
- Chaque année le transfert d’entreprises représente plus de 144 000 emplois et plus de 37,4 milliards de dollars d’actifs au Québec
Les clubs de repreneurs sont un véritable réseau de soutien et d’outils destinés aux entrepreneurs afin de les propulser et de les accompagner dans leurs défis post-acquisition. Cette initiative bénéficie de l’appui du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE) ainsi que de la collaboration des Fonds régionaux de solidarité FTQ.
Les recherches sur le soutien aux entrepreneurs démontrent que l’accompagnement contribue positivement au développement des entreprises ainsi qu’à la confiance et au développement de l’entrepreneur, notamment par l’amélioration des compétences en gestion financière, en productivité et en identification des opportunités. Les clubs de repreneurs ont été conçus pour créer un espace d’échange confidentiel où les pairs peuvent discuter de leurs enjeux, partager leurs expériences et tirer profit de l’intelligence collective pour assurer leur succès.
« L’acquisition d’une entreprise n’est que le début de l’aventure. Les repreneurs doivent souvent naviguer dans des eaux inconnues, jonglant entre le syndrome de l’imposteur, la gestion de changement et la nécessité de clarifier leur vision. Nos clubs leur offrent un réseau solide et des outils concrets pour non seulement survivre, mais surtout prospérer dans leur nouveau rôle », affirme Diane Arseneau, directrice générale d’EntreChefs PME.
Le partenariat avec Repreneuriat Québec renforce la raison d’être des deux organisations en mutualisant leurs expertises pour mieux accompagner la relève entrepreneuriale. Les clubs proposent des ateliers adaptés et des discussions animées par des experts sur des thèmes clés du repreneuriat.
« Le transfert d’entreprise ne se limite pas au maintien de ce qui existe. C’est une occasion d’activer des leviers de croissance et de donner un nouveau souffle aux entreprises qui sont souvent l’œuvre d’une vie. Avec Repreneuriat Québec, les entrepreneurs savent que l’après se prépare avant et que la planification sera synonyme d’opportunités. Ce partenariat avec EntreChefs PME vient ajouter à notre proposition d’accompagnement. C’est un véritable levier pour les repreneurs d’avoir accès à un réseau aussi porteur et humain leur permettant de s’établir comme leaders solides et visionnaires », souligne Alexandre Ollive, PDG de Repreneuriat Québec.
EntreChefs PME invite les membres des médias à découvrir comment ce service traite un enjeu d’actualité majeur : la pérennité des PME québécoises, un maillon important de notre économie.
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À propos d’EntreChefs PME
Depuis plus de 50 ans, EntreChefs PME est un organisme à but non lucratif qui soutient les chefs de PME tout au long de leur parcours entrepreneurial. Leur mission est de rassembler ces leaders dans une communauté engagée à un avenir sain et durable. C’est dans cet esprit que leurs clubs offrent aux propriétaires d’entreprise un espace sécuritaire pour aborder leurs enjeux et leurs défis, prendre des décisions éclairées et favoriser la croissance des PME québécoises. L’organisme compte 2 200 membres à travers 245 clubs au Québec et dans ses antennes en Belgique, en Suisse et au Nouveau-Brunswick.
À propos de Repreneuriat Québec
Notre mission repose sur une conviction forte : le transfert d’entreprise est l’un des leviers les plus puissants pour assurer la vitalité économique du Québec et renforcer la productivité des entreprises d’ici. Depuis plus de dix ans, Repreneuriat Québec porte la cause du repreneuriat en accompagnant les entrepreneurs à chaque étape de leur projet d’achat ou de vente d’entreprise. Pionnière d’un modèle d’accompagnement unique, l’organisation est présente dans toutes les régions du Québec pour faire avancer concrètement les projets de relève. Depuis sa création, elle a guidé près de 35 000 entrepreneurs et des milliers d’entreprises, représentant près de 10 milliards de dollars en chiffre d’affaires transféré, avec un taux de survie de 87,5 % pour les PME accompagnées. Parapublique, l’organisation agit avec le soutien du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie.
Contact média :
Véronique Tourigny
819 314-1081
[email protected]
Guillaume Beaudin
844-200-2837 poste 1062
[email protected]
Depuis plusieurs années, Jean Ravenda réfléchissait à la meilleure façon d’assurer la continuité de ses deux franchises en Outaouais.
D’abord envisagé comme un transfert familial, le projet a évolué vers une vente externe. Avec l’aide de son conseiller Jean-Michel Saumure et les formations de Repreneuriat Québec, la famille Ravenda a pu clarifier ses attentes et préparer le terrain pour un transfert réussi.
Ce sont finalement deux acheteurs montréalais, déjà propriétaires d’une franchise Club Piscine, qui ont repris le flambeau. Leur expérience et leur connaissance du domaine ont su rassurer les vendeurs quant à l’avenir de leurs entreprises.
«Trouver des repreneurs qui comprennent notre réalité et connaissent les rouages du commerce de détail était essentiel. Nous nous sentons en confiance pour la suite.»
Club Piscine, une entreprise fièrement québécoise, est le plus important détaillant de piscines, meubles de jardin, barbecues, spas et équipements de conditionnement physique au Québec.
Au Québec, de plus en plus d’entrepreneurs choisissent de reprendre une entreprise à plusieurs, misant sur la force du collectif pour relever les défis d’une relève entrepreneuriale ambitieuse.
Loin de l’image traditionnelle du repreneur solitaire, la reprise en groupe repose sur une conviction simple : ensemble, on va plus loin.
Miser sur la complémentarité
Chaque entrepreneur possède ses forces : expertise technique, expérience en gestion, flair stratégique, réseau d’affaires, etc. En réunissant des profils complémentaires, les repreneurs augmentent leur capacité à relever les défis d’une reprise.
C’est le cas de Marie-Ève Rachita et Louis Tremblay-Noël, qui ont repris ensemble, avec l’aide de Repreneuriat Québec, l’atelier d’usinage Diacarb. Leur complémentarité s’est rapidement imposée : Louis supervise les opérations, tandis que Marie-Ève s’occupe de l’administration, de la finance et du développement des affaires.
Cette diversité d’expériences et de compétences devient un véritable levier de performance. Là où un repreneur seul doit tout porter, un groupe peut s’appuyer sur la concertation, l’intelligence collective et le partage d’expertises et d’idées pour innover et prendre des décisions éclairées.
« Dans tout le processus de recherche d’entreprise, le choix d’un partenaire est un des plus important. Ce choix entraînera des conséquences sur tout le reste. C’est pourquoi il doit être fait pour les bonnes raisons. Rapidement, notre associé devient une des personnes les plus importante de notre vie ! », indique Marie-Ève.
Accéder à des entreprises d’envergure
Reprendre à plusieurs, c’est aussi ouvrir la porte à de nouvelles possibilités. En combinant leurs ressources financières et humaines, les repreneurs peuvent envisager des acquisitions de plus grande envergure. Ensemble, ils ont accès à des entreprises plus structurées, mieux positionnées sur leur marché et offrant un potentiel de croissance intéressant.
Cette mise en commun permet également de sécuriser le financement et de diversifier les apports en capitaux. En somme, cela crée une base plus solide pour assurer la réussite et maximiser le potentiel de croissance du projet.
Réduire les risques, partager la vision
Un autre atout majeur de la reprise en groupe réside dans le partage des responsabilités et du risque. Les décisions ne reposent plus sur une seule personne : elles se construisent collectivement, à partir d’analyses partagées et de points de vue complémentaires.
Cette dynamique réduit la vulnérabilité individuelle et favorise une gouvernance plus équilibrée. En cas d’imprévu, le groupe peut compter sur plusieurs têtes pensantes pour ajuster la stratégie et maintenir le cap.
Mais au-delà des aspects financiers ou organisationnels, la reprise en groupe répond à un besoin profondément humain : rompre avec la solitude entrepreneuriale. Savoir qu’on peut compter sur des partenaires de confiance, partager les défis du quotidien et célébrer ensemble les réussites crée un sentiment d’appartenance fort et durable.
Une aventure humaine autant qu’économique
Reprendre en groupe, c’est aussi une rencontre de valeurs et de visions. Avant même la transaction, le succès repose sur la qualité du partenariat : la confiance et la communication sont essentielles. Les groupes de repreneurs qui réussissent sont ceux qui prennent le temps d’établir des bases claires : une mission partagée, une répartition transparente des rôles et une gouvernance alignée.
Cette approche collaborative ne transforme pas seulement la structure d’un projet : elle change la manière de concevoir la réussite. Ensemble, les repreneurs bâtissent une entreprise à leur image.
Bâtir l’avenir du repreneuriat québécois
Chaque reprise contribue à préserver des emplois, à maintenir le savoir-faire d’ici et à transmettre un patrimoine entrepreneurial à la génération suivante. En favorisant la reprise en groupe, on stimule non seulement la continuité des entreprises, mais on se positionne en force pour la propulser et pour contribuer au développement économique du Québec.
Reprendre en groupe, y avez-vous déjà pensé?
Des qualités recherchées par les cédants
L’empathie, la rigueur et la vision à long terme sont au cœur de toute transition d’entreprise réussie. Transférer une entreprise, c’est avant tout transmettre un capital humain.
L’écoute ces caractéristiques ne soient pas exclusivement féminines, les femmes sont nombreuses à s’illustrer par une approche qui mise sur la collaboration, l’écoute et la mobilisation des équipes. Cette posture favorise la stabilité organisationnelle, la rétention du personnel et la préservation de la culture d’entreprise, trois leviers essentiels à la réussite d’un transfert.
Lever les freins pour libérer le potentiel
Plusieurs femmes hésitent encore à se lancer dans une reprise. Les freins sont bien réels : accès restreint au financement, manque de modèles féminins, réseaux d’affaires moins développés et conciliation travail-famille souvent complexe.
Ces défis ne sont pas insurmontables. Grâce avec un accompagnement adapté et des mesures de soutien ciblées, il est possible de créer des conditions favorables à un repreneuriat plus inclusif.
Une occasion partagée
Encourager la relève féminine, c’est miser sur un levier concret de croissance. C’est enrichir l’écosystème entrepreneurial québécois, diversifier les modèles de leadership et stimuler l’innovation au sein des entreprises reprises.
Chez Repreneuriat Québec nous investissons activement en ce sens. À titre de membre fondateur du Mouvement Repreneuriat au féminin, nous collaborons avec nos partenaires pour favoriser l’accès des femmes à la reprise d’entreprise et assurer la continuité du savoir-faire entrepreneurial d’ici.
Dans cet épisode, notre PDG Alexandre Ollive échange avec Schamma Rosidor, repreneure de Royalty Naturals et PDG du Réseau de femmes de foi en affaires. Elle parle des qualités essentielles pour réussir une reprise ainsi que de l’importance de l’accompagnement, qui lui aurait permis d’éviter certaines erreurs de parcours.
La conversation aborde aussi les réalités du repreneuriat au féminin : les freins qui limitent encore l’accès des femmes à l’achat d’entreprise et ses conseils pour les surmonter. Schamma parle de conciliation travail-famille, des ressources offertes aux jeunes, de ses ambitions futures et de la relève qu’elle prépare déjà.
Dans une acquisition, la valeur réside parfois moins dans les équipements et les inventaires que dans les actifs intangibles : marques, logiciels, données, savoir-faire, noms de domaine, clients, fournisseurs et contrats. Ces éléments peuvent vous apporter un avantage compétitif… ou des litiges. Nous aborderons aujourd’hui certains éléments qui doivent être considérés dès le départ.
Article provenant de Dunton Rainville.
Chaîne de titres et cessions
Ce n’est pas parce que l’entreprise convoitée « utilise » une technologie ou une marque qu’elle en est titulaire, libre de toute charge, de façon opposable ou que celle-ci peut être transférée librement.
Sur le plan des droits d’auteur, il convient de rappeler que ce que crée un salarié dans l’exécution de ses fonctions peut généralement appartenir à l’employeur, mais l’entrepreneur indépendant en demeure habituellement titulaire à moins d’une cession écrite. En pratique, on retrouve souvent des contrats de services généraux, sans cession spécifique des livrables ni de renonciation aux droits moraux. Ces failles contractuelles exposent l’entreprise à un risque indu.
Imaginez par exemple que vous achetez une entreprise dont l’image de marque est forte, mais vous réalisez que le graphiste dont les services avaient été retenus pour créer le logo n’en a jamais réellement cédé la propriété à l’entreprise par écrit. Cette situation rend l’entreprise et son image vulnérables ce qui en affecte directement la valeur.
La même rigueur s’impose pour tous les droits de propriété intellectuels classiques : marques, dessins industriels et brevets doivent être cédés et inscrits aux registres appropriés de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) et à l’étranger le cas échéant, avec renouvellements et paiement des droits à jour. Des recherches au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM) et aux registres de l’OPIC sont indispensables pour repérer hypothèques mobilières, gages, licences, cessions et/ou redevances prioritaires encore en vigueur, ainsi que les droits à payer. Une sûreté non radiée ou un titre précaire peut bloquer un lancement ou un financement.
Sur le plan opérationnel, il est important de vérifier ou prévoir certains éléments, dont le dépôt en fidéicommis des codes sources des logiciels tiers les plus importants, la vérification des clés et des accès, de leur disponibilité et de leur transférabilité et de la traçabilité et la purge des utilisateurs fantômes qui représentent un risque de sécurité au niveau de la protection des renseignements personnels et autres données sensibles.
En effet, considérez un moment qu’un fournisseur de logiciel ferme boutique ou cesse d’offrir le support à un logiciel essentiel aux opérations de l’entreprise. Cette situation pourrait s’avérer désastreuse sur le plan opérationnel ou créer une dépense imprévue susceptible d’affecter les liquidités de l’entreprise.
Il en va de même pour un compte sur les réseaux sociaux dont l’accès est lié au compte personnel d’un ancien employé qui est aujourd’hui difficilement retraçable.
Dans les faits, si l’entreprise ne peut démontrer un titre clair sur ses actifs intangibles, cela en affecte directement la valeur et mérite un rajustement du prix de vente en conséquence.
Dépendances contractuelles
Même dans le cas de titres clairs, la valeur des actifs intangibles peut être affectée par une clause mal négociée. Il faut donc repérer les licences et ententes critiques pour identifier :
- Les clauses d’anti-cession et de changement de contrôle : plusieurs licences (clients, fournisseurs, données, infonuagique, API) ne se transmettent pas automatiquement
- Les restrictions d’usage : territoires, secteurs, exclusivités, droits de sous-licence, redevances minimales et jalons de performance
- Les accords de coexistence, les licences mutuelles et les limitations contractuelles qui peuvent contraindre votre stratégie
- Les clauses de renouvellement automatique qui peuvent s’avérer onéreuses ou leur absence qui peut s’avérer tout aussi désastreuse par moment
Enfin, vérifiez le contrôle effectif des actifs numériques : domaines, comptes d’applications et réseaux sociaux, avec double authentification et politiques internes de gestion des accès. Perdre le contrôle d’un compte stratégique le jour de la clôture reste un scénario trop fréquent et évitable.
Ignorer les impacts et les stratégies fiscales liées aux actifs de propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle constituent des actifs stratégiques souvent ignorés. Ils peuvent en effet être un levier important de planification fiscale et de protection juridique lors d’une acquisition ou réorganisation corporative.
Sur le plan fiscal, les actifs de propriété intellectuelle peuvent être :
- Amortis (selon leur durée de vie utile ou selon des règles spécifiques de déduction)
- Assujettis à la TPS/TVQ lorsqu’ils sont cédés à titre onéreux
- Générateurs de revenus passifs lorsqu’ils sont exploités sous licence
Ainsi, il est important de considérer ces actifs dans l’élaboration de la stratégie fiscale lors de l’acquisition puisqu’ils peuvent être un levier, mais aussi parfois vous causer des soucis, notamment au niveau des impôts latents.
Une des solutions possibles : la création d’une société de gestion de propriété intellectuelle
Une structure très répandue consiste à transférer la propriété intellectuelle à une société distincte, souvent une société de gestion, qui concède ensuite une licence d’utilisation à l’entreprise opérante.
Lorsque l’importance de la propriété intellectuelle transférée le justifie, celle-ci permet notamment une optimisation fiscale puisque les redevances payées par l’entreprise exploitante sont déductibles d’impôt comme frais d’exploitation. Elle renforce également la protection d’actifs et facilite la vente partielle (ou totale) des opérations sans céder la propriété intellectuelle.
Attention aux pièges classiques
Trop souvent, l’acheteur présume que tout ce qui a été développé « pour » l’entreprise appartient à l’entreprise. Ce n’est généralement pas le cas pour les prestataires sans cession écrite ni renonciation aux droits moraux.
Assurez-vous de demander qui a créé quoi, sur quelle base et avec quels documents ? Exigez les contrats d’emploi et de services, les cessions signées et les renonciations aux droits moraux. Faites confirmer ce qui est détenu, où, et à quelles conditions (titres enregistrés, oppositions ou litiges, recherches RDPRM, etc.). Enfin, identifiez de qui dépend l’exploitation immédiate : licences entrantes/sortantes, cessibilité, changement de contrôle, restrictions et redevances ; gouvernance des données et des comptes numériques.
Traduisez ces réponses en conditions claires préalables à la clôture et protégez-vous ensuite par des déclarations et garanties renforcées dans la convention d’achat d’actions ou d’actifs.
Évidemment, ces conseils ne remplacent en rien les conseils de professionnels expérimentés qui peuvent vous aider à y voir clair, à élaborer une stratégie adaptée à votre situation et à fixer des attentes claires avec le vendeur, et ce, dès les premières étapes du processus.
Son expérience l’a mené à conseiller ses clients dans le cadre de transactions d’envergure et à plaider à de nombreuses reprises devant les tribunaux de première instance et d’appel.