Catégorie : Blogue
Découvrez comment la synergie de tous les acteurs entourant le transfert d’entreprise peut faire toute la différence dans la réalisation d’une transition harmonieuse et fructueuse.
Rejoignez-nous pour un webinaire captivant, où nous aurons l’honneur d’interviewer Lyne Martel, une entrepreneure à succès, et son planificateur financier qui l’a récemment accompagné dans sa phase d’accumulation et lors de la vente de son entreprise.
Ce webinaire mettra en lumière l’importance cruciale de s’entourer des bonnes personnes lors d’un transfert d’entreprise. Nos invités partageront leur histoire à succès, plusieurs stratégies financières et fiscales importantes qui ont porté fruit, sans oublier l’élément crucial, l’accompagnement humain. Vous découvrirez comment la synergie de tous les acteurs entourant le transfert d’entreprise peut faire toute la différence dans la réalisation d’une transition harmonieuse et fructueuse.
Les experts de Repreneuriat Québec et de Cain Lamarre vous proposent une étude de cas pour démystifier les dynamiques du repreneuriat, en mettant de l’avant une approche à la fois stratégique et humaine de la reprise d’entreprise.
Au programme :
- Étude de cas concrète illustrant les défis et les solutions d’une reprise d’entreprise
- Analyse des enjeux stratégiques, opérationnels et fiscaux
- Panel d’experts multidisciplinaires comprenant avocats et fiscalistes
Ce webinaire vous permettra de :
- Comprendre les enjeux du repreneuriat à travers un cas pratique
- Identifier les rôles des différents intervenants (repreneur, cédant, fiscaliste, avocat, conseiller stratégique)
- Explorer les implications fiscales, juridiques et opérationnelles d’une reprise d’entreprise
Et si la reprise collective était la meilleure façon d’assurer la continuité et la croissance de votre entreprise ?
Participez à ce webinaire vous permettra de mieux comprendre les modèles de repreneuriat collectif et découvrir les avantages et les occasions qu’ils offrent aux entreprises en transfert.
Vous y entendrez également le témoignage inspirant d’un cédant ayant franchi cette étape avec succès.
La clôture d’une transaction n’est que le début. Comment maximiser vos chances de réussite après l’acquisition ?
Ce webinaire présenté par des avocats chevronnés de Dunton Rainville explore les clés du succès post-achat : intégration des équipes, adhésion à la culture et aux valeurs de votre entreprise, restructuration, gouvernance, conventions d’actionnaires, etc.
Me Claude Pellerin et Me Jonathan Kwok dévoileront comment lier une préparation stratégique en amont à une gestion humaine et juridique rigoureuse après l’achat, afin de transformer votre investissement en véritable levier de croissance.
Dans cet épisode, notre PDG Alexandre Ollive reçoit Daniel Lamarre, président et chef de la direction du Groupe Cirque du Soleil.
Ensemble, ils abordent l’importance de préserver l’ADN et la culture d’une organisation lors d’une acquisition, un élément souvent déterminant pour assurer la continuité et l’engagement des équipes.
M. Lamarre partage ses conseils aux acheteurs et aux vendeurs : comment bien se préparer, comment anticiper la transition et quelles pratiques adopter pour maintenir la stabilité des opérations dans cette période charnière.
La discussion met également en lumière la force de l’écosystème culturel québécois, ses particularités, mais aussi les défis auxquels il fait face. Un échange riche pour mieux comprendre comment réussir un transfert dans un secteur où la mission et la culture organisationnelle jouent un rôle central.
Au-delà des chiffres et des aspects juridiques, le succès d’un transfert repose avant tout sur la dimension humaine. Les émotions, les valeurs, la culture d’entreprise et les relations interpersonnelles jouent un rôle déterminant à chaque étape du processus.
Eric Chouinard, expert en transfert d’entreprise chez Repreneuriat Québec, et Paméla Bérubé, vice-présidente et cofondatrice de Go RH, vous sensibilisent à l’importance de ces enjeux humains, de la recherche de relève jusqu’à la transmission des savoirs. Ils expliquent comment les reconnaître, les anticiper et les intégrer à une stratégie globale pour favoriser la réussite du transfert et assurer la pérennité de l’entreprise.
Ils mettent également en lumière l’importance et les avantages de bien s’entourer tout au long de cette démarche.
Vous souhaitez assister à un webinaire qui n’est pas encore diffusé ? Retrouvez la liste de nos futurs webinaires ici.
Depuis plusieurs années, Jean Ravenda réfléchissait à la meilleure façon d’assurer la continuité de ses deux franchises en Outaouais.
D’abord envisagé comme un transfert familial, le projet a évolué vers une vente externe. Avec l’aide de son conseiller Jean-Michel Saumure et les formations de Repreneuriat Québec, la famille Ravenda a pu clarifier ses attentes et préparer le terrain pour un transfert réussi.
Ce sont finalement deux acheteurs montréalais, déjà propriétaires d’une franchise Club Piscine, qui ont repris le flambeau. Leur expérience et leur connaissance du domaine ont su rassurer les vendeurs quant à l’avenir de leurs entreprises.
«Trouver des repreneurs qui comprennent notre réalité et connaissent les rouages du commerce de détail était essentiel. Nous nous sentons en confiance pour la suite.»
Club Piscine, une entreprise fièrement québécoise, est le plus important détaillant de piscines, meubles de jardin, barbecues, spas et équipements de conditionnement physique au Québec.
Au Québec, de plus en plus d’entrepreneurs choisissent de reprendre une entreprise à plusieurs, misant sur la force du collectif pour relever les défis d’une relève entrepreneuriale ambitieuse.
Loin de l’image traditionnelle du repreneur solitaire, la reprise en groupe repose sur une conviction simple : ensemble, on va plus loin.
Miser sur la complémentarité
Chaque entrepreneur possède ses forces : expertise technique, expérience en gestion, flair stratégique, réseau d’affaires, etc. En réunissant des profils complémentaires, les repreneurs augmentent leur capacité à relever les défis d’une reprise.
C’est le cas de Marie-Ève Rachita et Louis Tremblay-Noël, qui ont repris ensemble, avec l’aide de Repreneuriat Québec, l’atelier d’usinage Diacarb. Leur complémentarité s’est rapidement imposée : Louis supervise les opérations, tandis que Marie-Ève s’occupe de l’administration, de la finance et du développement des affaires.
Cette diversité d’expériences et de compétences devient un véritable levier de performance. Là où un repreneur seul doit tout porter, un groupe peut s’appuyer sur la concertation, l’intelligence collective et le partage d’expertises et d’idées pour innover et prendre des décisions éclairées.
« Dans tout le processus de recherche d’entreprise, le choix d’un partenaire est un des plus important. Ce choix entraînera des conséquences sur tout le reste. C’est pourquoi il doit être fait pour les bonnes raisons. Rapidement, notre associé devient une des personnes les plus importante de notre vie ! », indique Marie-Ève.
Accéder à des entreprises d’envergure
Reprendre à plusieurs, c’est aussi ouvrir la porte à de nouvelles possibilités. En combinant leurs ressources financières et humaines, les repreneurs peuvent envisager des acquisitions de plus grande envergure. Ensemble, ils ont accès à des entreprises plus structurées, mieux positionnées sur leur marché et offrant un potentiel de croissance intéressant.
Cette mise en commun permet également de sécuriser le financement et de diversifier les apports en capitaux. En somme, cela crée une base plus solide pour assurer la réussite et maximiser le potentiel de croissance du projet.
Réduire les risques, partager la vision
Un autre atout majeur de la reprise en groupe réside dans le partage des responsabilités et du risque. Les décisions ne reposent plus sur une seule personne : elles se construisent collectivement, à partir d’analyses partagées et de points de vue complémentaires.
Cette dynamique réduit la vulnérabilité individuelle et favorise une gouvernance plus équilibrée. En cas d’imprévu, le groupe peut compter sur plusieurs têtes pensantes pour ajuster la stratégie et maintenir le cap.
Mais au-delà des aspects financiers ou organisationnels, la reprise en groupe répond à un besoin profondément humain : rompre avec la solitude entrepreneuriale. Savoir qu’on peut compter sur des partenaires de confiance, partager les défis du quotidien et célébrer ensemble les réussites crée un sentiment d’appartenance fort et durable.
Une aventure humaine autant qu’économique
Reprendre en groupe, c’est aussi une rencontre de valeurs et de visions. Avant même la transaction, le succès repose sur la qualité du partenariat : la confiance et la communication sont essentielles. Les groupes de repreneurs qui réussissent sont ceux qui prennent le temps d’établir des bases claires : une mission partagée, une répartition transparente des rôles et une gouvernance alignée.
Cette approche collaborative ne transforme pas seulement la structure d’un projet : elle change la manière de concevoir la réussite. Ensemble, les repreneurs bâtissent une entreprise à leur image.
Bâtir l’avenir du repreneuriat québécois
Chaque reprise contribue à préserver des emplois, à maintenir le savoir-faire d’ici et à transmettre un patrimoine entrepreneurial à la génération suivante. En favorisant la reprise en groupe, on stimule non seulement la continuité des entreprises, mais on se positionne en force pour la propulser et pour contribuer au développement économique du Québec.
Reprendre en groupe, y avez-vous déjà pensé?
Dans cet épisode, notre PDG Alexandre Ollive échange avec Schamma Rosidor, repreneure de Royalty Naturals et PDG du Réseau de femmes de foi en affaires. Elle parle des qualités essentielles pour réussir une reprise ainsi que de l’importance de l’accompagnement, qui lui aurait permis d’éviter certaines erreurs de parcours.
La conversation aborde aussi les réalités du repreneuriat au féminin : les freins qui limitent encore l’accès des femmes à l’achat d’entreprise et ses conseils pour les surmonter. Schamma parle de conciliation travail-famille, des ressources offertes aux jeunes, de ses ambitions futures et de la relève qu’elle prépare déjà.
Dans une acquisition, la valeur réside parfois moins dans les équipements et les inventaires que dans les actifs intangibles : marques, logiciels, données, savoir-faire, noms de domaine, clients, fournisseurs et contrats. Ces éléments peuvent vous apporter un avantage compétitif… ou des litiges. Nous aborderons aujourd’hui certains éléments qui doivent être considérés dès le départ.
Article provenant de Dunton Rainville.
Chaîne de titres et cessions
Ce n’est pas parce que l’entreprise convoitée « utilise » une technologie ou une marque qu’elle en est titulaire, libre de toute charge, de façon opposable ou que celle-ci peut être transférée librement.
Sur le plan des droits d’auteur, il convient de rappeler que ce que crée un salarié dans l’exécution de ses fonctions peut généralement appartenir à l’employeur, mais l’entrepreneur indépendant en demeure habituellement titulaire à moins d’une cession écrite. En pratique, on retrouve souvent des contrats de services généraux, sans cession spécifique des livrables ni de renonciation aux droits moraux. Ces failles contractuelles exposent l’entreprise à un risque indu.
Imaginez par exemple que vous achetez une entreprise dont l’image de marque est forte, mais vous réalisez que le graphiste dont les services avaient été retenus pour créer le logo n’en a jamais réellement cédé la propriété à l’entreprise par écrit. Cette situation rend l’entreprise et son image vulnérables ce qui en affecte directement la valeur.
La même rigueur s’impose pour tous les droits de propriété intellectuels classiques : marques, dessins industriels et brevets doivent être cédés et inscrits aux registres appropriés de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) et à l’étranger le cas échéant, avec renouvellements et paiement des droits à jour. Des recherches au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM) et aux registres de l’OPIC sont indispensables pour repérer hypothèques mobilières, gages, licences, cessions et/ou redevances prioritaires encore en vigueur, ainsi que les droits à payer. Une sûreté non radiée ou un titre précaire peut bloquer un lancement ou un financement.
Sur le plan opérationnel, il est important de vérifier ou prévoir certains éléments, dont le dépôt en fidéicommis des codes sources des logiciels tiers les plus importants, la vérification des clés et des accès, de leur disponibilité et de leur transférabilité et de la traçabilité et la purge des utilisateurs fantômes qui représentent un risque de sécurité au niveau de la protection des renseignements personnels et autres données sensibles.
En effet, considérez un moment qu’un fournisseur de logiciel ferme boutique ou cesse d’offrir le support à un logiciel essentiel aux opérations de l’entreprise. Cette situation pourrait s’avérer désastreuse sur le plan opérationnel ou créer une dépense imprévue susceptible d’affecter les liquidités de l’entreprise.
Il en va de même pour un compte sur les réseaux sociaux dont l’accès est lié au compte personnel d’un ancien employé qui est aujourd’hui difficilement retraçable.
Dans les faits, si l’entreprise ne peut démontrer un titre clair sur ses actifs intangibles, cela en affecte directement la valeur et mérite un rajustement du prix de vente en conséquence.
Dépendances contractuelles
Même dans le cas de titres clairs, la valeur des actifs intangibles peut être affectée par une clause mal négociée. Il faut donc repérer les licences et ententes critiques pour identifier :
- Les clauses d’anti-cession et de changement de contrôle : plusieurs licences (clients, fournisseurs, données, infonuagique, API) ne se transmettent pas automatiquement
- Les restrictions d’usage : territoires, secteurs, exclusivités, droits de sous-licence, redevances minimales et jalons de performance
- Les accords de coexistence, les licences mutuelles et les limitations contractuelles qui peuvent contraindre votre stratégie
- Les clauses de renouvellement automatique qui peuvent s’avérer onéreuses ou leur absence qui peut s’avérer tout aussi désastreuse par moment
Enfin, vérifiez le contrôle effectif des actifs numériques : domaines, comptes d’applications et réseaux sociaux, avec double authentification et politiques internes de gestion des accès. Perdre le contrôle d’un compte stratégique le jour de la clôture reste un scénario trop fréquent et évitable.
Ignorer les impacts et les stratégies fiscales liées aux actifs de propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle constituent des actifs stratégiques souvent ignorés. Ils peuvent en effet être un levier important de planification fiscale et de protection juridique lors d’une acquisition ou réorganisation corporative.
Sur le plan fiscal, les actifs de propriété intellectuelle peuvent être :
- Amortis (selon leur durée de vie utile ou selon des règles spécifiques de déduction)
- Assujettis à la TPS/TVQ lorsqu’ils sont cédés à titre onéreux
- Générateurs de revenus passifs lorsqu’ils sont exploités sous licence
Ainsi, il est important de considérer ces actifs dans l’élaboration de la stratégie fiscale lors de l’acquisition puisqu’ils peuvent être un levier, mais aussi parfois vous causer des soucis, notamment au niveau des impôts latents.
Une des solutions possibles : la création d’une société de gestion de propriété intellectuelle
Une structure très répandue consiste à transférer la propriété intellectuelle à une société distincte, souvent une société de gestion, qui concède ensuite une licence d’utilisation à l’entreprise opérante.
Lorsque l’importance de la propriété intellectuelle transférée le justifie, celle-ci permet notamment une optimisation fiscale puisque les redevances payées par l’entreprise exploitante sont déductibles d’impôt comme frais d’exploitation. Elle renforce également la protection d’actifs et facilite la vente partielle (ou totale) des opérations sans céder la propriété intellectuelle.
Attention aux pièges classiques
Trop souvent, l’acheteur présume que tout ce qui a été développé « pour » l’entreprise appartient à l’entreprise. Ce n’est généralement pas le cas pour les prestataires sans cession écrite ni renonciation aux droits moraux.
Assurez-vous de demander qui a créé quoi, sur quelle base et avec quels documents ? Exigez les contrats d’emploi et de services, les cessions signées et les renonciations aux droits moraux. Faites confirmer ce qui est détenu, où, et à quelles conditions (titres enregistrés, oppositions ou litiges, recherches RDPRM, etc.). Enfin, identifiez de qui dépend l’exploitation immédiate : licences entrantes/sortantes, cessibilité, changement de contrôle, restrictions et redevances ; gouvernance des données et des comptes numériques.
Traduisez ces réponses en conditions claires préalables à la clôture et protégez-vous ensuite par des déclarations et garanties renforcées dans la convention d’achat d’actions ou d’actifs.
Évidemment, ces conseils ne remplacent en rien les conseils de professionnels expérimentés qui peuvent vous aider à y voir clair, à élaborer une stratégie adaptée à votre situation et à fixer des attentes claires avec le vendeur, et ce, dès les premières étapes du processus.
Son expérience l’a mené à conseiller ses clients dans le cadre de transactions d’envergure et à plaider à de nombreuses reprises devant les tribunaux de première instance et d’appel.